Olfactologie sur mesure par Catherine Béhar
      Olfactologie sur mesure par Catherine Béhar 

Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site: www.olfactologie-sur-mesure.com

l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

 

*les mention légales ont été offerte et générées par Subdelirium, création de site web Cognac

1. Propriétaire:

Société EPSYLONE

RC Siège social

Epsylone
18 bis rue de la Belgique
92190 Meudon France

Contact

Téléphone : +33 681 369208 +33 681 369208

Email : catherine@catherinebehar.com

Représentant légal et créateur:

Catherine Behar

Responsable publication: Catherine Béhar - catherine@catherinebehar.com.

Webmaster: Catherine Béhar - catherine@catherinebehar.com

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :R.C.S. NANTERRE B 389 764 580 5938 603CODE APE 744B N° SIRET 389 764 580 00012

 

S.A.R.L. au capital de: 7622,45€

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : [FR 74389 76458000012]

Hébergeur du site

1&1 IONOS SARL

7, place de la Gare

57201 Sarreguemines

+33 970 808 911

 

Hébergeur des formations en ligne: LearnyBox

L'hébergement du site pour les formations est assuré par la société Amazon Web Services, Inc.

Siège social: P.O. Box 81226 - seattle, WA 98108-1226

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https://aws.amazon.com:fr/compliance/gdpr-center/

Edité par:

LearnyBox SARL

233, rue du Bosquet

30320 Poulx (france) Numéro de déclaration à la CNIL/ 1957585

L'adresse des formations que propose Catherine Béhar pour la société EPSYLONE hébergée par LearnyBox:

https://ateliers-des-sens-catherinebehar.learnybox.com/app/formation

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.olfactologie-sur-mesure.comwww.olfactologie-sur-mesure.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.olfactologie-sur-mesure.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La société EPSYLONE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.olfactologie-sur-mesure.com est mis à jour régulièrement par Catherine Béhar. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Le site www.olfactologie-sur-mesure.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La société EPSYLONE s’efforce de fournir sur le site www.olfactologie-sur-mesure.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le sitewww.olfactologie-sur-mesure.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.olfactologie-sur-mesure.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Catherine Béhar pour la société EPSYLONE

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

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A l’occasion de l’utilisation du site www.olfactologie-sur-mesure.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.olfactologie-sur-mesure.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.olfactologie-sur-mesure.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la société EPSYLONE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.olfactologie-sur-mesure.com

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Selon l’article 13 du RGPD (loi européenne du 25 mai 2018) :  EPSYLONE met à votre connaissance les éléments suivants :
– Identité du Responsable de Traitement et coordonnées du Délégué à la Protection des données : Catherine Béhar, en tant que Gérante de la société EPSYLONE et propriétaire du site.
– la finalité des traitements : EPSYLONE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site
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– le type de données collectées : sont collectés le nom, le prénom et l’adresse mail de la personne remplissant les formulaires de contact.
– leur durée de conservation : par défaut les abonnés résiliés ou non confirmés depuis plus de 6 mois sont automatiquement supprimés..                             
– l’existence du droit de demander l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci  est possible par simple demande écrite ou par mail à l’adresse suivante : catherine@catherinebehar.com Chaque personne inscrite sur une liste peut retrouver la preuve de consentement grâce au lien d’accès aux données présent en bas de chaque mail.
– A tout moment, une personne inscrite sur les listes peut exercer son droit d’accès, de rectification et d’effacement : la possibilité de retirer son consentement (de se désinscrire en utilisant le lien de désinscription et d’édition/modification des coordonnées de l’abonné).

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.olfactologie-sur-mesure.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de EPSYLONE. Cependant, EPSYLONE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.olfactologie-sur-mesure.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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